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Tous les avis en 2009

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08 octobre 2009

Soutien à la clientèle du Service de l’analyse et de l’officialisation (SAO); Nouvel horaire le vendredi

01 octobre 2009

Réorganisation territoriale municipale

17 août 2009

Avis 09-02 : Traitement des lots adjacents à la limite du domaine hydrique de l’État (rivière Richelieu), établie par l’adoption du projet de Loi numéro 28, lors de la réalisation d’un mandat de rénovation cadastrale.

05 juin 2009

Horaire d’été du Service de l’analyse et de l’officialisation (SAO)

31 mars 2009

Nouvelle tarification liée à l'enregistrement cadastral

16 mars 2009

Avis 09-01 : Traitement des chemins publics élargis ou ouverts sans titre publié lors de la réalisation d'un mandat de rénovation cadastrale

16 février 2009

Avis Fon-01 : Rencontres d'information au sujet de la rénovation cadastrale

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