Exemples cadastre vertical

Vous trouverez dans cette section, certains exemples d’opérations cadastrales touchant le cadastre vertical.

Chaque exemple comprend :

  • les documents administratifs déposés;
  • les documents officiels déposés;
  • les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour.
    1. Copropriété divise - dossier simple (1)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    2. Copropriété divise - remplacement dans un PC existant
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Documents supplémentaires
      Fichiers


    3. Copropriété divise - deux bâtiments sur même lot commun
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    4. Copropriété divise - lot transitoire (étape 1)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    5. Copropriété divise - lot transitoire (étape 2)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    6. Copropriété divise - lot transitoire (étape 3)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    7. Copropriété divise - dossier simple (2)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    8. Copropriété divise - planchers privatifs
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    9. Vertical pur avec pente
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    10. Copropriété divise - correction par plan projet
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    11. Copropriété par phases - modification du projet de départ
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Documents supplémentaires
      Fichiers


    12. Propriété superficiaire - coupe suivant une infrastructure souterraine
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    13. Copropriété divise - lots extérieurs de la bâtisse et lots avec escalier
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    14. Vertical pur avec bâtisse (étape 1)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    15. Vertical pur avec bâtisse (étape 2)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    16. Copropriété divise - vue d'étage en deux sections
      Documents administratifs
      Documents officiels 
      Document supplémentaire
      Fichiers


    17. Vertical pur - stationnement sous-sol et bâtisses (étape préliminaire)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    18. Vertical pur - stationnement sous-sol et bâtisses (remplacement)
      Documents administratifs
      Documents officiels
      Fichiers


    19. Copropriété divise - retrait de lots de la copropriété impliquant une réduction de l'assiette du PC
      Documents administratifs
      Documents officiels 
      Documents supplémentaires
      Fichiers


    20. Transfert d'une partie de lot entre deux PC
      Documents administratifs
      Documents officiels 
      Documents supplémentaires
      Fichiers


    21. Copropriété divise - vue de détail pour un lot dans un plafond
      Documents administratifs
      Documents officiels 
      Documents supplémentaires
      Fichiers