Exemples de cadastre horizontal
Vous trouverez dans cette section, certains exemples d’opérations cadastrales touchant le cadastre horizontal.
Chaque exemple comprend le fichier du bordereau de requête (format CSV), le fichier des données descriptives (format CSV) et, le cas échéant, les fichiers de la version informatisée du plan cadastral parcellaire (format DXF). Cette version peut aussi être consultée sous forme d'images (format PDF).
Opération cadastrale en territoire rénové
- 700100 Annulation Correction (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 700200 Annulation Seule
Documents administratifs
Fichiers - 800100 Correction Création Titre Inapplicable (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800200 Correction Création Un lot sur 4 feuillets (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800300 Correction Déplacement dans l'espace (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800400 Correction Document joint données descriptives 3043 al.1 (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800500 Correction Document joint données descriptives TITR et CONC 3043 al.3 (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800600 Correction Géométriques et données descriptives 2 échelles et lot enclavé (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800700 Correction Données graphiques et 2 références légales (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800800 Correction Limite de circonscriptions foncières TR-TNR (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 800900 Correction Limite de circonscriptions foncières TR-TR (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 801000 Correction Sans Désignation Cadastrale (SDC) ancien lot occupé et ancien lot au titre (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 801100 Correction Tenant et aboutissant (RCO)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 900100 Division avec bornant TR
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 900200 Division fiche immobilière
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000100 Remplacement Cadastre du Québec borné à du cadastre TNR (CAG)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000200 Remplacement Changement d'échelle
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000300 Remplacement Changement d'échelles agrandissement et 2 feuillets
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000400 Remplacement Expropriation
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000500 Remplacement Lot inclus dans un agrandissement Jugement et Loi
Documents administratifs
Documents officialisés
Documents supports
Fichiers - 1000600 Remplacement Lot inclus dans un agrandissement et mesures dédoublées
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000700 Remplacement Lot en partie et contrat non publiable
Documents administratifs
Documents officialisés
Documents supports
Fichiers - 1000800 Remplacement Procès-verbal d'abornement (CAG)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1000900 Remplacement 1 lot avec note de non-conformité (RAG)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers - 1001000 Remplacement 2 lots et plus avec note de non-conformité (TITR PROP MUNI) (RAG)
Documents administratifs
Documents officialisés
Fichiers
Opération cadastrale en territoire non rénové
- Annulation
Fichier
Images - Annulation Subdivision
Document officialisé
Fichiers
Images - Correction avec nouveau plan
Document officialisé
Fichiers
Images - Projet de correction du livre de renvoi
Fichiers
Images - Division et Fiche immobilière
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement partie création de lots originaires
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement partie création avec tirets
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement lot originaire création lot originaire
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement création avec note de non-conformité
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement Division
Document officialisé
Fichiers
Images - Remplacement d'une partie restante, d'une partie et d'un lot entier avec agrandissement
Document officialisé
Fichiers
Images - Subdivision Plan à plusieurs feuillets
Document officialisé
Fichiers
Images - Subdivision remplacement et chemin montré à l'originaire
Document officialisé
Fichiers
Images - Subdivision remplacement
Document officialisé
Fichiers
Images - Subdivision
Document officialisé
Fichiers
Images
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