Pendant la période des Fêtes, prenez note que nos bureaux seront fermés les jours suivants...
Votre collaboration S.V.P. Consultez l'avis. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Le Ministère a modifié son calendrier d'appels d'offres pour l'attribution des contrats de rénovation cadastrale de 2006-2007...
Les informations relatives à l'avancement des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 30 septembre 2006...
La constitution d'un historique cadastral maintenant simplifiée. Consultez l' avis .
Prenez connaissance d’une nouvelle question ajoutée à la section Foire aux questions au sujet des grilles d'évaluation.
Les informations relatives à l'avancement des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 30 juin 2006...
Prenez connaissance du nouvel avis concernant la représentation d’une limite sinueuse ainsi que le titre de l’opération cadastrale. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Prenez connaissance d’une nouvelle question ajoutée à la section Foire aux questions...
Les informations relatives à l'avancement des travaux de rénovation cadastrale sont à jour au 31 mars 2006...
Prenez connaissance du dernier avis publié qui concerne les changements apportés à la prestation de services des Archives cadastrales et des Archives des arpentages. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Avis concernant le délai de traitement des dossiers
Prenez note de la nouvelle tarification liée à l’enregistrement cadastral, qui entrera en vigueur à compter du 1er avril prochain.
Prenez connaissance des deux avis suivants : ...
Le Ministère publie le calendrier des appels d'offres qu'il prévoit lancer en 2006-2007...
Prenez connaissance du dernier contrat attribué dans la circonscription foncière de Dorchester et de celui annulé dans la circonscription foncière de Saguenay, le Ministère n'ayant reçu aucune soumission pour ce dernier. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Rappel - Invitation tournée d'information en région. Consultez l' invitation pour plus de détails. Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Fermeture des archives cadastrales de Foncier Québec, le vendredi 17 février 2006
Départ et nomination à la Direction générale de l’arpentage et du cadastre
La Direction de l’enregistrement cadastral désire informer les arpenteurs-géomètres que les activités relatives à la réception, à l’analyse...
Prenez connaissance des deux derniers contrats de rénovation cadastrale attribués dans les circonscriptions foncières de Frontenac et de Shefford.
Le Guide des messages d'erreurs et d'avertissements pour les OCTR a été mis à jour pour tenir compte des défusions municipales. Prenez-en connaissance.
Le contrat prévu être attribué dans la circonscription foncière de Gatineau-Hull a été annulé.
