Les index des lots primitifs accessibles en ligne

Québec, le 24 février 2009 - La Direction générale du Registre foncier est heureuse de vous annoncer que tous les index des lots primitifs sont maintenant accessibles en ligne. Soulignons cependant que le temps de téléchargement peut être légèrement plus long, car certains documents ont jusqu’à 400 pages.

Procédure de consultation particulière

Dans l’option « consulter », il faut :

• choisir le produit « acte, radiation, avis d’adresse » malgré le nom « index »;
• sélectionner « acte divers » dans les critères de recherche;
• inscrire le numéro d’inscription « 1 » à l’exception de quatre circonscriptions foncières. Vous pouvez inscrire 1 ou 2 pour les circonscriptions de Brôme, Yamaska et Témiscouata, et de 1 à 4 pour celle de Sherbrooke.

Dans la liste des résultats, les index des lots primitifs sont identifiés par le suffixe « SIP ».

Considérant l’état et la valeur de ces documents, certains ayant parfois plus de deux siècles, il s’avérait essentiel d’en restreindre la manipulation. En numérisant ces index, l’Officier de la publicité foncière s’est assuré de répondre à ses obligations qui sont d’assurer la conservation et l’intégrité des informations qu’ils contiennent afin de les rendre publiques.  

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