Possibilité de prolongation des délais de numérisation des documents du Registre foncier

Québec, le 7 avril 2014 - La Direction générale du Registre foncier vous avise que pour une période de six mois, soit d'avril à septembre 2014, il est possible qu'il y ait des retards dans la transmission des documents qui font l'objet d'une demande de numérisation au Registre foncier.

En effet, la Direction entreprend une grande opération de déménagement des 130 000 boîtes de documents papier cumulés dans le Registre foncier depuis près de 175 ans. Par conséquent, si vous demandez la numérisation ou une reprise de numérisation d'un document qui est déjà engagé dans le processus de déménagement (emballage, transport et classification), il est éventuellement possible que le délai habituel de 24 h pour le rendre accessible en ligne soit plus long.

La Direction a tout mis en œuvre pour minimiser les inconvénients de cette opération et pour s'assurer rigoureusement de la protection et de la conservation des documents.