Exemples de cadastre vertical

Vous trouverez dans cette section, certains exemples de mises à jour cadastrales touchant le cadastre vertical.

Chaque exemple comprend les documents officiels et administratifs en format PDF ainsi que les fichiers informatiques constituant la demande de mise à jour en format CSV ou DXF.

Certains exemples comprennent également un répertoire de documents supplémentaires pour faciliter votre compréhension (messages d'avertissement ou d'erreur, amendements, etc.). N'hésitez pas à les consulter.

1. 1248227 Copropriété divise - Cas simple, coupes types (par étage)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
2. 1248228 Copropriété divise - Remplacement PC, article 1049 (suite de l'exemple précédent)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
3. 1248233 Copropriété divise - Cas simple, hauteurs variables
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
4. 1248229 Copropriété divise - Deux bâtiments - même lot commun (et altitudes variables)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
5. 1253818 Copropriété divise - Deux bâtiments - deux lots communs
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
6. 1248242 Copropriété divise - Vues d'étages en deux sections (et note de non-conformité)
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
7. 1248234 Copropriété divise - Planchers privatifs
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
8. 1248239 Copropriété divise - Partie inférieure du lot et Stationnements
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Documents supplémentaires
   Fichiers
   
   
9. 1255230 Copropriété divise - Un bâtiment, deux périmètres
   Documents administratifs
   Documents officiels
   Fichiers
   
   
10. 1248230 Copropriété divise - Lots transitoires, étape 1 (et agrandissements)
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
11. 1248231 Copropriété divise - Lots transitoires, étape 2 
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
12. 1248232 Copropriété divise - Vue de détail
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
13. 1248245 Copropriété divise - Réduction de l'assiette du PC
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
    Fichiers
    
    
14. 1248246 Copropriété divise - Transfert entre deux PC (d'une partie de lot)
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
    Fichiers
    
    
15. 1248236 Copropriété divise - Correction par plan projet
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
16. 1253014 Copropriété divise - Correction par nouveau plan
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
    Fichiers
    
    
17. 1248237 Morcellement partie privative (copropriété horizontale)
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
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18. 1248243 Vertical pur - Cas simple, trois vues en plan
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
19. 1248244 Vertical pur - Remplacement PC, en horizontal (suite de l'exemple précédent)
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
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20. 1248235 Vertical pur - Cas avec pente
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Documents supplémentaires
    Fichiers
    
    
21. 1248240 Vertical pur - Cas avec bâtiment, étape 1
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
22. 1248241 Vertical pur - Cas avec bâtiment, étape 2
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
23. 1248247 Vertical pur - Alt. inférieure et supérieure
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers
    
    
24. 1248238 Propriété superficiaire - Petit pc
    Documents administratifs
    Documents officiels
    Fichiers